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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4. Contenu généré par les utilisateurs et comportement
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5. Usages interdits
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9. Modifications des présentes Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. En cas de modifications importantes, nous tenterons de vous en informer au moins 30 jours avant leur prise d’effet.
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Ce qui sera considéré comme un changement important sera établi à notre entière appréciation. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être tenu par les conditions mises à jour.
10. Droit applicable et tribunal compétent
Les présentes Conditions seront interprétées et soumises aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois. Le fait pour nous de ne pas faire valoir un droit ou une disposition de ces Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à ces droits.
Tout différend lié à ces Conditions ou au service sera porté exclusivement devant les tribunaux du comté de New York, État de New York. Vous acceptez expressément la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un lieu inadapté ou un forum inapproprié.
Si un tribunal estime qu’une disposition des présentes Conditions est nulle ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement valables. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
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12. Reconnaissance
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